La prochaine séance publique du Conseil Municipal se tiendra le lundi 6 juillet prochain à 20h en Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Marlenheim.

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance

• Approbation du compte-rendu de la séance du 5 juin 2026

• Compte-rendu des décisions prises par délégation

• Règlement Intérieur du Conseil Municipal – Mandat 2026-2032

• Convention avec le CDG67 – Mise à disposition de l’archiviste itinérant

• Règlement Budgétaire et Financier – Mandat 2026-2032

• Décision Budgétaire Modificative n°2026/01

• Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois

• Sécurisation du carrefour rues du Général de Gaulle / Tassigny – Versement du solde du fonds de concours

• Attribution de subventions

• Groupement de commande avec la Communauté de Communes Mossig et Vignoble pour la fourniture d’électricité (- 36KVA et +36KVA)

• Construction des nouveaux ateliers municipaux – Avenants

• Projet Urbain Partenariat Impasse des prés - Avenant

• Bail de chasse pour la période 2024-2033 – Application des nouvelles dispositions du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique

• Vente de parcelles

• Mise à jour du tableau des effectifs – Création de postes

• Etude mobilité

• Divers